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Mentions Légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : contact@ghibli-france.com Les informations ci-jointe :

 

1. Informations légales :

Propriétaire : Gaspar MARC
Adresse physique du propriétaire : 151, Avenue Edouard Herriot 39300 – Champagnole

Le Développeur du site web est : Sofiane PERRIN
Chef de publication : Malek BARDIN
Ou contacter le Responsable de publication : contact@contact@ghibli-france.com

Le Concepteur est : Leanne DEVAUX
Ou joindre le Concepteur : contact@contact@ghibli-france.com

Hebergeur : O2Switch
SASU au capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
Numéro de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

Ces Mentions Légales ont été réalisées via cet outil

 

2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site internet : contact@ghibli-france.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site suivant contact@ghibli-france.com réuni un ensemble de services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site contact@ghibli-france.com. Le site contact@ghibli-france.com est actualisé de façon régulière par Leanne DEVAUX.
Malek BARDIN s’efforce d’offrir sur le site internet contact@ghibli-france.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Exigence d’accessibilité :

Le site internet contact@ghibli-france.com est habituellement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, contact@ghibli-france.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, contact@ghibli-france.com ne pourrait être designé comme responsable des dommages, peu importe la nature.

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

Malek BARDIN est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site web contact@ghibli-france.com, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté acceptation préalable de Malek BARDIN, propriétaire du site suivant à l’email : contact@contact@ghibli-france.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet contact@ghibli-france.com, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de Malek BARDIN, directeur du site web à l’email : contact@contact@ghibli-france.com, sinon elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site web contact@ghibli-france.com contient de multiple URL cliquable vers plusieurs sites web (partenariats, informations .) mis en ligne suite à la validation de Malek BARDIN. Cependant, Malek BARDIN n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité du contenu des différents sites ainsi visités et décline donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des biens & personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site contact@ghibli-france.com, Malek BARDIN ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de différents services proposés par le site suivant contact@ghibli-france.com. L’utilisateur donne les informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’usagé du site interne contact@ghibli-france.com la contrainte ou non de divulguer ces informations.
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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).

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